Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus de l'ensemble des conseils municipaux de l'année 2015.
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10 décembre 2015
Fusion des intercommunalités, Fusion du syndicat intercommunal du bassin versant de la Pimpine et du syndicat intercommunal du bassin versant du ruisseau du Pian et extension aux communes de Quinsac Cambes Camblanes-et-Meynac Saint-Caprais, Décisions modificatives au budget, Attribution d'une indemnité de conseil à la comptable du trésor, Questions diverses.
05 octobre 2015
Suppression d'un poste d'adjoint technique principal et création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe au restaurant scolaire, Proposition contrat diététicienne, transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme au profit de la CdC, Point sur le regroupement territorial, Intégration de parcelles privées de la commune dans le domaine public communal, Convention institutive de groupement de commandes avec le SIEA des Portes de l'Entre-Deux-Mers et proposition d'assistance technique pour la maîtrise d’oeuvre des travaux, Décision modificative au budget, Validation du rapport d'analyse des offres pour les travaux de réhabilitation de l'église, Point sur les travaux, Questions diverses.
22 juin 2015
Intégration de la voirie et des espaces verts du lotissement "Clos Bella Vista" dans le domaine communal, Adoption de la charte sportive communautaire, tirage au sort des jurys d'assises, Questions diverses.
13 avril 2015
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2015, Vote du budget communal 2015, Délibération pour paiement des heures supplémentaires (élections), Délibération pour autoriser le Maire à signer des actes notariés (intégration dans le domaine public de voies et espaces verts de lotissements), Questions diverses.
30 mars 2015
Compte administratif 2014, Compte de gestion 2014, Affectation de résultats, Compte administratif transport scolaire 2014, Compte de gestion transport scolaire 2014, Report sur budget transport scolaire 2015, Budget primitif transport scolaire 2015, Délibération paiements factures en investissement sur budget 2015, Délibération pour signature de convention avec la SARL Aliénor, Délibération non renouvellement convention CSMETP, Délibération renouvellement contrat CUI-CAE, Questions diverses.
04 mars 2015
Délibération pour valider la convention proposée par le Pôle Territorial du Cœur Entre-Deux-Mers pour la mise en place d'un service mutualisé d'instruction des autorisations d'urbanisme, Délibération pour autoriser le Maire à signer les conventions fixant les montants de remboursement des frais de fonctionnement avec la CdC pour les TAP les APS et le CLSH, Délibération pour le versement d'une subvention exceptionnelle pour le projet intercommunal "Point de Vue : Estey de la Jaugue", Délibération pour autoriser la vente de livres déclassés par la BDP à la médiathèque et pour fixer le prix de vente des ouvrages, Délibération pour le paiement de factures en investissement avant le vote du budget 2015, Présentation d'un projet intercommunal "les chemins des 7 clochers", Questions diverses.