Nov.

09

Lun.

Réunion du conseil municipal

Saint-Caprais-de-Bordeaux

Informations pratiques

DATE

Le lun. 9 nov. 2026

HORAIRES

19h

Ordre du jour :

INSTITUTION

  • Démission de Mme Frot : Intégration de M Durand-Dastes. Mise à jour du tableau du conseil municipal
  • Autorisation de signature convention aménagements - Département de la Gironde

FINANCES LOCALES

  • Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2027
  • Droits de place - Manifestations de Noël 2026

SÉCURITÉ

  • Désignation d'un garde particulier

RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Recensement 2027 : Désignation d'un coordonnateur communal
  • Recensement 2027 : Rémunération et indemnités des agents recenseurs
  • Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement pour l'ensemble des effectifs permanents de la collectivité
  • Autorisation permanente donnée au maire de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
  • Modification délibération 2021-40, mise à jour emploi fonctionnel de direction - Directeur Général des Services d'une commune de 2 000 à 10 000 habitants
  • Autorisation signature convention chômage CDG33
  • Chèques cadeaux de Noël 2026 aux agents communaux

INTERCOMMUNALITÉ ET RAPPORTS ANNUEL D'ACTIVITÉ

  • RPQS 2025 - eau potable et assainissement (SIEA)
  • Rapport d'activité 2025 du SDEEG