Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus de l'ensemble des conseils municipaux de l'année 2014.

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08 décembre 2014

Délibération de principe confiant au syndicat mixte du Pays l'instruction des demandes d'autorisations d'urbanisme de la commune dans le cadre d'un service mutualisé, Délibération pour la mise en place des entretiens professionnels à compter du 01/01/2015, Validation du rapport sur l'eau, Décision modificative au budget, Attribution subvention exceptionnelle à l'association Gym Attitude, Demande de subvention pour informatisation de l'école élémentaire, Règlement TAP.

06 octobre 2014

Ouverture d'un poste de technicien principal 2ème classe à compter du 01/01/2015, Délibération reversement par le SDEEG de la taxe communale sur la consommation d'électricité, Délibération pour confier au SDEEG la réalisation de Diagnostics de Performance Energétique, Information emprunt travaux du gymnase, Travaux du gymnase, Travaux de l'église, Inauguration du verger de Pierre-Jean, Règlement TAP, Chemins ruraux, Questions diverses.

01 septembre 2014

Approbation du PLU modifié, Modification de deux postes d'adjoints techniques à TNC, Délibération pour valider la mise à disposition de 2 coordonnateurs par la CdC sur les TAP, Informations sur la mise en place des TAP, Tarif transport scolaire 2014/2015, Indemnités comptable du Trésor, Avenant travaux gymnase, Validation convention signalétique CdC, Subvention exceptionnelle, Avenant maitrise d'oeuvre Loustallaut, Questions diverses.

20 juin 2014

Désignation des délégués du conseil municipal aux élections sénatoriales du 28/09/2014.

22 mai 2014

Election commission d'appel d'offre, Commission communale des impôts directs, Information commissions intercommunales, SDEEG, Désignation des administrateurs non élus du CCAS, Questions diverses.

28 avril 2014

Vote des taux d'imposition, Détermination du montant pour les délégations du Maire, Désignation des délégués aux commissions communales et extérieures, Règlement intérieur du conseil municipal, Tirage au sort des jurys d'assises, Indemnités complémentaires pour travaux électoraux.

14 avril 2014

Délégation d'attribution du conseil municipal au maire, Délégation de signatures aux adjoints et délégués, Composition des commissions municipales, Désignation des délégués aux commissions municipales, Détermination du nombre et élection des membres du Centre Communal d'Action Sociale, Désignation des délégués à la caisse des écoles, Vote indemnités des élus.

29 mars 2014

Election du Maire, Détermination du nombre d'Adjoints, Election des Adjoints.

12 mars 2014

Compte administratif 2013, Compte de gestion 2013, Délibération de report, Budget primitif 2014, Autorisation au Maire de dépôts de subventions (Etat, Conseil général, SDEEG), Subventions exceptionnelles, Compte administratif transport 2013, Compte de gestion transport 2013, Délibération de report , Budget primitif transport 2014, Contrat unique d'insertion, Questions diverses.

05 février 2014

Travaux gymnase : attribution des lots.

27 janvier 2014

Travaux gymnase, Travaux effacement stade (maîtrise d'oeuvre SDEEG et demande de subvention), Avenant au programme voirie 2013, Reprise voirie Clairsienne, Circuits transports scolaires 2014, Audit restaurant scolaire, Appellations lieux et salles communales, Questions diverses.