Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus de l'ensemble des conseils municipaux de l'année 2016.

Pour télécharger le compte-rendu d'un conseil municipal, cliquez sur le lien associé à la date de celui-ci.

12 décembre 2016

Délibération sur le nombre et la répartition des sièges de conseiller communautaire au sein de la CdC, Dénomination "Impasse de Guillon", Questions diverses.

24 novembre 2016

Adoption des statuts communautaires, Validation de la planification des actions de mise en accessibilité des bâtiments communaux, Délibération pour la souscription d'un prêt de 800.000 €, Adoption de principe pour la vente d'un terrain communal, Validation des rapports d'activité 2015 du S.I.E.A des Portes de l'Entre Deux Mers.

19 septembre 2016

Modifications de postes, Prise en charge de l'éclairage public du lotissement "Les Charmilles", Division de la parcelle 381AP110 pour la construction de l'ALSH, Décision modificative au budget, Questions diverses.

20 juin 2016

Délibération pour validation de l'extension du périmètre de la CdC, Avis de la commune sur l'autorisation d'exploiter de la distillerie Douence soumise à enquête publique, Tarifs des encarts publicitaires du BCI, Participation de l'amicale Conservatoire pour des travaux à l'église, Délibération d'adoption de la convention de mise à disposition des équipements sportifs, Questions diverses.

09 mai 2016

Présentation projet immobilier du centre bourg, Modification du PLU, Cession d'une bande de terrain d'une parcelle communale pour désenclavement d'un terrain privé, Déclassement d'un chemin rural lieu-dit de Campet, Indemnités de fonction des élus communaux, Délégation complémentaire du Conseil Municipal pour autoriser M. le Maire à ester en justice, Tirage au sort des jurys d'assises, Questions diverses.

11 avril 2016

Taux des taxes locales directes pour l'année 2016, Budget communal 2016, Aménagements sécuritaires sur la RD14 (Zone artisanale), Questions diverses.

14 mars 2016

Compte administratif commune 2015, Compte de gestion commune 2015, Affectation de résultats, Compte administratif transport scolaire 2015, Compte de gestion transport scolaire 2015, Délibération de report, Budget transport scolaire 2016, Questions diverses.

18 janvier 2016

Schéma de mutualisation des services de la CdC des Portes de l'Entre Deux Mers, Transfert des équipements sportifs à la CdC, Modification du tarif du transport scolaire, Création d'une zone d'agglomération sur le RD14 (Zone du Limancet), Paiement heures supplémentaires heures complémentaires indemnités avantages en nature pour le personnel, Questions diverses.